1. Publication :

Le site LOUDENVIELLE-LOCATION.FR est publié par :
Madame Noëlle ROBERT.
18 chemin de Rioutor - 65510 LOUDENVIELLE
Tel : +33(0)6.22.80.60.70
Adresse e-mail de contact : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Directeur de la publication : Mme ROBERT Noëlle.

Hébergement & création du site : ARREAUBASE SASU - 43 Grande Rue - 65240 ARRREAU - France (serveur dédié : OVH France SA - 59100 Roubaix - France)

2. Informations légales :

Vous êtes en train de visiter le site Internet de LOUDENVIELLE-LOCATION.FR

Les mentions légales qui suivent s'appliquent à tout internaute visitant ce site. Nous vous remercions de les lire attentivement avant tout accès aux pages suivantes du site.

LOUDENVIELLE-LOCATION.FR se réserve le droit de modifier le contenu du Site à tout moment et sans préavis. LOUDENVIELLE-LOCATION.FR ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications. De même LOUDENVIELLE-LOCATION.FR se réserve le droit d'interrompre ou de suspendre une partie des fonctionnalités du Site à tout moment et sans préavis excepté celles relevant de l'information règlementée telle que définie à l'article 3 ci-dessous. L'accès et l'utilisation de ce Site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu'aux dispositions légales en vigueur. En accédant au Site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions.

3. Informations figurant sur le site :

LOUDENVIELLE-LOCATION.FR s'efforce de contrôler la véracité et de maintenir des textes et descriptifs, ainsi que leur mise à jour sur le site, elle ne garantit pas leur exactitude, leur précision, ou leur exhaustivité. Par conséquent LOUDENVIELLE-LOCATION.FR décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d'une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur le Site, autres que l'Information Règlementée. L'utilisation du Site est à vos seuls risques. En aucun cas LOUDENVIELLE-LOCATION.FR ne saurait être tenue responsable pour tout dommage tel que l'infection par des virus, la perte de données ou de programmes, la perte d'utilisation de votre équipement informatique (incluant notamment les logiciels, les disques durs ou n'importe quel système), les pertes financières suite à la visite ou l'utilisation du Site.

4. Propriété intellectuelle :

Certaines des images, informations au sens large, marques, logos et noms de domaine figurant sur le Site sont susceptibles d'être couvertes par la législation française et internationale concernant les droits de propriété intellectuelle et le droit d'auteur. Elles sont la propriété de LOUDENVIELLE-LOCATION.FR ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute utilisation sous forme de reproduction, modification, chargement informatique, dénaturation, transmission ou distribution partielle ou intégrale d'un document ou d'une information figurant sur le Site est strictement interdite sauf autorisation écrite et préalable de LOUDENVIELLE-LOCATION.FR à l'exception d'une copie à usage privé et non-commerciale et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété. La mention suivante devra figurer sur toute copie de tout ou partie du contenu du Site "Copyright LOUDENVIELLE-LOCATION.FR - Tous droits réservés" Toute cession ou licence d'un des éléments constitutifs du Site est soumise à l'autorisation préalable et écrite de LOUDENVIELLE-LOCATION.FR, tout contrevenant s'exposera à des poursuites judiciaires. De plus, tout contrevenant accepte de garantir et d'indemniser LOUDENVIELLE-LOCATION.FR pour toutes poursuites, coûts et dépenses engagés par LOUDENVIELLE-LOCATION.FR suite à l'utilisation du Site en infraction avec les présentes mentions légales.

5. Liens vers d'autres sites :

Afin de faciliter l'accès à d'autres sites susceptibles d'apporter un complément d'information, LOUDENVIELLE-LOCATION.FR a inséré dans son Site un certain nombre de liens. Néanmoins, la responsabilité de LOUDENVIELLE-LOCATION.FR ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel vous auriez accès via notre Site. LOUDENVIELLE-LOCATION.FR ne dispose d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers. En tout état de cause, LOUDENVIELLE-LOCATION.FR n'est pas responsable de l'indisponibilité des sites, de leur contenu, publicité ou autres éléments disponibles sur des sites tiers. Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers notre Site. Un tel lien ne pourra être installé sans l'accord préalable et écrit de LOUDENVIELLE-LOCATION.FR.

6. Dispositions juridictionnelles :

Le Site et son contenu sont créés conformément aux règles applicables en France (juridiction du Tribunal de Grande Instance de TARBES).

7. Informatique et Libertés / Protection des données personnelles :

En France et dans l'Union Européenne, les données personnelles sont protégées notamment par les textes suivants : Loi du 6 janvier 1978, article 226-13 du Code Pénal, Directive européenne du 24 octobre 1995. Vous pouvez trouver la Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés sur le site de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, à l'adresse suivante : www.cnil.fr. LOUDENVIELLE-LOCATION.FR s'engage à respecter le caractère confidentiel des informations personnelles fournies par les visiteurs du Site Internet LOUDENVIELLE-LOCATION.FR. Vous trouverez ci-après le type d'informations que HLOUDENVIELLE-LOCATION.FR est en mesure de recueillir lorsque vous visitez son Site Internet, ainsi que la manière dont elles seront utilisées ultérieurement.

Déclaration CNIL n°: en cours d'immatriculation.

8. Collecte de données personnelles :

Certaines des données personnelles enregistrées sur notre serveur sont celles que vous fournissez volontairement lorsque vous remplissez des formulaires en ligne. Pendant votre visite, certaines données sont recueillies automatiquement : Le Site Internet LOUDENVIELLE-LOCATION.FR ne fait pas usage de cookies persistants résidant sur votre disque dur. Certains services/modules du Site Internet font usage d'un cookie de session, généré à l'occasion de la visite.

9. Usage des données collectées :

LOUDENVIELLE-LOCATION.FR n'utilisera les données recueillies que pour répondre aux demandes des visiteurs du Site, satisfaire aux fonctions des programmes de messagerie et signaler aux visiteurs les nouveautés ou les nouveaux services sur le Site Internet que si les visiteurs lui en donnent expressément l'autorisation. LOUDENVIELLE-LOCATION.FR utilisera uniquement les données personnelles aux fins qui vous ont été indiquées au moment où vous les avez fournies. Les données personnelles que vous aurez fournies ou résultant de votre navigation sur le Site Internet sont réservées à un usage strictement interne.

10. Accès aux données personnelles :

Afin de permettre l'utilisation des fonctions de personnalisation, il vous sera demandé de fournir des données personnelles (nom, adresse, adresse électronique, numéro de téléphone etc.). Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, sur simple demande de votre part et quel qu'en soit le moment, LOUDENVIELLE-LOCATION.FR supprimera ou modifiera les données personnelles que vous lui avez fournies. Vous pouvez accéder à vos données personnelles, les modifier, les rectifier ou en demander la suppression, veuillez adresser votre demande par courrier à : Mme ROBERT Noëlle - 18 chemin de Rioutor - 65510 Loudenvielle. LOUDENVIELLE-LOCATION.FR se réserve le droit de modifier à tout moment les règles de fonctionnement du Site Internet énoncées ci-dessus.

11. Crédits :

- Photo "Lac de Génos Loudenvielle" : Copyright © "Wikipédia", création "Patrice Bon" sous licence CC-BY-SA.
- Video "Télécabine Débrayable Skyvall" : Copyright © "Youtube", création "stationsdeski.net" sous licence CC-BY-SA.

Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs.